Délibérations du Comité sénatorial permanent des Finances
nationales

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable LARRY SMITH

Le mardi 31 mai 2016 (Séance du matin)
Le mardi 31 mai 2016 (Séance de l'après-midi)
Le mercredi 1^er juin 2016

Fascicule nº 10

Deuxième, troisième et quatrième réunions :

Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017

Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Deuxième rapport provisoire sur le Budget principal des dépenses 2016-2017)

• Procès-verbal du 31 mai 2016 (Séance du matin)
• Procès-verbal du 31 mai 2016 (Séance de l'après-midi)
• Procès-verbal du 1^er juin 2016
• Cinquième rapport
• Témoignages du 31 mai 2016
• Témoignages du 31 mai 2016
• Témoignages du 1^er juin 2016

TÉMOINS

Le mardi 31 mai 2016 (Séance du matin)

Infrastructure Canada :

Darlene Boileau, sous-ministre adjointe, Services ministériels;

Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Opérations des programmes.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada :

David Enns, dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée;

Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Secteur de la science et de l'innovation.

Société canadienne d'hypothèques et de logement :

Charles MacArthur, premier vice-président, Activités régionales et Aide au logement;

Laura Smith, directrice, Finances - Aide au logement.

Le mardi 31 mai 2016 (Séance de l'après-midi)

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien :

John Stroud, vice-président, Services généraux et secrétaire de la société;

Omar Rashed, chef des services financiers par intérim.

Services partagés Canada :

Manon Fillion, directrice générale et adjointe au dirigeant principal des finances, Services ministériels;

Graham Barr, directeur général, Politique stratégique, planification et établissement de rapports.

Services publics et Approvisionnement Canada :

Julie Charron, dirigeante principale des finances;

Kevin Radford, sous-ministre adjoint, Biens immobiliers.

Le mercredi 1^er juin 2016

Emploi et Développement social Canada :

Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances;

Jason Won, adjoint dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances;

John Atherton, directeur général, Programmes et partenariats d'emploi, Direction générale des compétences et de l'emploi;

Damon Rourke, directeur, Opérations des programmes autochtones, Direction générale des opérations des programmes.

Santé Canada :

Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances;

Sony Perron, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :

Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, Secteur du dirigeant principal des finances;

Daniel Leclair, directeur général, Direction générale des infrastructures communautaires, Opérations régionales.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Larry Smith

Vice-président : L'honorable Larry W. Campbell

et

Les honorables sénateurs :

        *Carignan, C.P. (ou Martin), Eaton, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Manning, Marshall, Mockler, Neufeld

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 1^er juin 2016).

L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 30 mai 2016).

L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 19 mai 2016).