Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 2 - Procès-verbal du 6 octobre 2011
OTTAWA, le jeudi 6 octobre 2011
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Fairbairn, C.P., Finley, Mahovlich, Meighen, Mercer, Mockler, Ogilvie, Rivard et Robichaud, C.P. (10).
Également présents : Mathieu Frigon et Sarah Jane Fraser, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité entreprend son étude sur les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Dr Primal Silva, directeur exécutif, Direction des sciences de la santé animale;
Tony Ritchie, directeur exécutif, Direction de la protection des végétaux et biosécurité.
Santé Canada :
Jeff Farber, directeur, Bureau des dangers microbiens;
Jason Flint, directeur, Division des politiques et des affaires réglementaires;
Louis Boulay, gestionnaire, Division de la gestion des présentations et du savoir.
Environnement Canada :
David Morin, directeur général intérimaire, Sciences et évaluation des risques;
Jim Louter, gestionnaire, Section de la biotechnologie.
Le Dr Silva et MM. Farber et Morin font chacun une déclaration puis, avec l'aide de MM. Ritchie, Flint, Boulay et Louter, répondent aux questions.
À 9 h 55, la séance est suspendue.
À 10 heures, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour.
À 10 h 10, la séance publique reprend.
Le comité examine le budget pour son étude sur les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole.
Après débat, l'honorable sénateur Mercer propose :
Que le budget suivant (efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole), reflétant les modifications apportées lors de cette séance et à la suite d'un examen final mené par l'administration du Sénat et encadré par le Sous- comité du programme et de la procédure, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012, soit adopté et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres 8 000 $ Transports et communications 212 075 $ Autres dépenses 12 480 $ TOTAL 232 555 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman