Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 16 - Procès-verbal du 2 mai 2012
OTTAWA, le mercredi 2 mai 2012 (36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 50, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Demers, Meredith, Patterson, Raine et Sibbeston (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur White (1).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Meredith propose :
Que l'honorable sénateur Patterson soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Jean Teillet, avocate, Pape Salter Teillet;
Jason T. Madden, avocat, JTM Law.
Mme Teillet et M. Madden font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 20 h 54, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick