Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 19 - Procès-verbal du 30 mai 2012
OTTAWA, le mercredi 30 mai 2012
(42)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Campbell, Dyck, Housakos, Meredith, Patterson, Raine et Sibbeston (8).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son examen de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Congrès des peuples autochtones :
Dwight Dorey, chef adjoint national;
Julian Morelli, conseiller.
M. Dorey fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 47, la séance est suspendue.
À 19 h 50, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour faire l'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 19 h 55, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick