Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 21 - Procès-verbal du 13 juin 2012
OTTAWA, le mercredi 13 juin 2012
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 50, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Lovelace Nicholas, Meredith, Patterson, Raine, Sibbeston, Watt et White (8).
Également présents : Tonina Simeone, Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et procède à l'élection du président suppléant.
L'honorable sénateur Ataullahjan propose :
Que l'honorable sénateur Patterson soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude de la reconnaissance juridique et politique de l'identité et des droits des Métis du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Historic Saugeen Métis :
Patsy L. McArthur, secrétaire-trésorière.
Mme McArthur fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 58, la séance est suspendue.
À 20 h 5, la séance reprend à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Ajouts aux réserves). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant le huis clos.
À 20 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick