Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 23 - Procès-verbal du 24 septembre 2012
WINNIPEG, le lundi 24 septembre 2012
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 h 15, dans la salle Wellington de l'Hôtel Fairmont Winnipeg, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (4).
Également présentes : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son examen de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ministère des Affaires autochtones et du Nord du Manitoba :
Eleanor Brockington, directrice, Politiques et initiatives stratégiques.
Fédération des Métis du Manitoba :
David Chartrand, président;
David Boisvert, conseiller politique.
Metis Child, Family and Community Services :
Eileen Sanderson, aidante naturelle.
Metis Culture and Heritage Resource Centre Inc. :
Randall Ranville, généalogiste.
À titre personnel :
Paul Chartrand, professeur de droit à la retraite.
Mme Brockington fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 8 h 58, la séance est suspendue.
À 9 h 10, la séance reprend.
Il est convenu que la couverture télévisuelle de la séance soit autorisée.
M. David Chartrand fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 2, la séance est suspendue.
À 10 h 10, la séance reprend.
Mme Sanderson et M. Ranville font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 10 h 52, la séance est suspendue.
À 11 h 2, la séance reprend.
L'honorable sénateur Sibbeston propose :
Que si le président et le vice-président sont dans l'incapacité d'assister à une réunion le 26 septembre, le 28 septembre ou le 1er octobre 2012, tout sénateur puisse présider la réunion.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
M. Paul Chartrand fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 55, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick