Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 28 - Procès-verbal du 28 novembre 2012
OTTAWA, le mercredi 28 novembre 2012
(61)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à huis clos à 18 h 50, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).
Membres du Comité présents : Les sénateurs Ataullahjan, Campbell, Demers, Lovelace Nicholas, Patterson, Raine, Sibbeston, Watt et White (9).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude sur l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil des peuples autochtones du Nouveau-Brunswick :
Kim Nash-McKinley, chef et présidente;
Ron Swain, vice-chef national (Congrès des Peuples Autochtones).
Red Sky Métis Independent Nation :
Donelda DeLaRonde, directrice exécutive;
Troy DeLaRonde, chef métis;
Susan Blekkenhorst, coordinatrice des consultations;
John Edmond, B.A., M.A., LL.M., conseiller juridique.
Mme Nash-McKinley fait une déclaration et, avec M. Swain, répond aux questions.
M. DeLaRonde fait une déclaration et, avec M. Edmond, répond aux questions.
À 20 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick