Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 30 - Procès-verbal du 12 décembre 2012

OTTAWA, le mercredi 12 décembre 2012
(65)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 47, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Campbell, Demers, Dyck, Patterson, Raine, Seth, Sibbeston, Watt et White (10).

Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude sur l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n0 14 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.

Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la pièce durant la séance à huis clos.

À 19 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick