Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 34 - Procès-verbal du 19 mars 2013
OTTAWA, le mardi 19 mars 2013
(73)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Beyak, Dyck, Meredith, Munson, Patterson, Raine, Seth, Sibbeston et White (10).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Natalie Neville, directrice, Équipe de Québec-Atlantique, Direction générale de la mise en œuvre, Traités et gouvernement autochtones;
Kimberly Thompson, directrice, Équipe du Nunavut-Territoires du Nord-Ouest, Direction générale de la mise en œuvre, Traités et gouvernement autochtone;
Janice Traynor, analyste principale des politiques environnementales.
Mme Thompson fait un exposé puis, avec Mme Neville, répond aux questions.
À 10 h 23, la séance est suspendue.
À 10 h 30, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos et examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 10 h 40, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick