Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 34 - Procès-verbal du 20 mars 2013
OTTAWA, le mercredi 20 mars 2013
(74)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Demers, Dyck, Meredith, Raine, Seth, Sibbeston et White (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Moore et Tkachuk (2).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son étude sur l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
L'honorable Gerry St. Germain, C.P., ancien sénateur;
Jean Barman, professeure émérite.
L'honorable Gerry St. Germain, C.P., et Mme Barman font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 19 h 59, la séance est suspendue.
À 20 h 18, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos et examine l'ébauche d'un rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu d'autoriser l'honorable Gerry St. Germain, C.P., à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 21 heures, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick