Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 3 - Procès-verbal du 8 décembre 2011
OTTAWA, le jeudi 8 décembre 2011
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 h 2, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Cordy, Dawson, Di Nino, Downe, Furey, Marshall, Munson, Poulin (Charette), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif et Tkachuk. (14)
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
IE/2011-12-08/083(P) — Adoption de procès-verbal
La sénateur Cordy propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 1er décembre 2011.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 4, la séance se poursuit à huis clos.
À 9 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie