Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Procès-verbal du 8 mars 2012
OTTAWA, le jeudi 8 mars 2012
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 8 h 33 sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, Comeau, Cordy, Dawson, Di Nino, Downe, Furey, Marshall, Munson, Charette-Poulin, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton et Tkachuk (14).
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
IE/2012-03-08/114(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Downe propose l'adoption de la partie publique du procès-verbal de la réunion du 16 février 2012.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2012-03-08/115(P) — Analyse de politiques sur un milieu de travail sans parfum
La directrice des ressources humaines présente une note d'information sur l'analyse des politiques sur un milieu de travail sans parfum en vigueur dans d'autres institutions législatives et publiques au Canada.
Il est convenu de poursuivre la discussion de ce point à une autre réunion, après la relâche.
IE/2012-03-08/116(P) — Renouvellement de l'entente concernant le poste de responsable du Programme de GIP
La directrice des services de l'information présente une note d'information demandant l'autorisation de dépasser le plafond de 100 000 $ afin de renouveler l'entente sur le partage des coûts salariaux du poste de responsable du Programme de gestion de l'information parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2012-03-08/117(P) — Plafond des dépenses des comités pour 2012-2013
Il est convenu de demander au Sous-comité d'examen des budgets des comités et des voyages à l'étranger de présenter au comité principal une recommandation concernant le plafond à fixer aux frais de déplacement des comités pour l'exercice 2012-2013.
IE/2012-03-08/118(P) — Composition du Groupe de travail consultatif sur les œuvres d'art
Le sénateur Stewart Olsen propose que le Groupe de travail consultatif sur les œuvres d'art se compose des sénateurs Fortin-Duplessis (présidente), Ogilvie, Frum, Ataullahjan, Joyal, Moore et Callbeck.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 41, la séance se poursuit à huis clos.
À 9 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie