Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Procès-verbal du 14 juin 2012
OTTAWA, le jeudi 14 juin 2012
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 5 sous la présidence de l'honorable David Tkachuk, (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, Comeau, Dawson, Di Nino, Downe, Furey, Jaffer, Kinsella, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif et Tkachuk (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Champagne, Fraser et Mitchell (3).
TÉMOINS :
Direction des affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général;
Philippe Méla, secrétaire de l'Association parlementaire Canada-Europe;
François Michaud, secrétaire de l'APF;
Elizabeth Rody, chef du protocole et directrice des événements;
Astrid Ratzel, coordonnatrice de la conférence.
IE/2012-06-14/174(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Downe propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 7 juin 2012.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2012-06-14/175(P) — 11e Conférence des parlementaires de la région arctique — Octobre 2014
Le sénateur Mitchell présente un scénario élaboré par le Conseil interparlementaire mixte en vue de l'organisation de la 11e Conférence des parlementaires de la région arctique qui aura lieu en octobre 2014.
Le sénateur Mitchell, Eric Janse, Philippe Méla et Elizabeth Rody répondent aux questions.
Après discussion, il est convenu que le comité principal poursuivra la discussion de ce point à sa prochaine réunion.
IE/2012-06-14/176(P) — 40e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) — Juillet 2014
Le sénateur Champagne présente un scénario élaboré par le Conseil interparlementaire mixte (CIM) en vue de l'organisation de la 40e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie qui aura lieu à Québec en juillet 2014.
Le sénateur Champagne, Eric Janse, François Michaud et Elizabeth Rody répondent aux questions.
Après discussion, il est convenu que le comité principal poursuivra la discussion de ce point à sa prochaine réunion.
À 9 h 44, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie