Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 8 - Procès-verbal du  21 mars 2013

OTTAWA, le jeudi 21 mars 2013
(41)

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, Charette-Poulin, Comeau, Cordy, Fraser, Furey, Johnson, Kinsella, Munson, Seidman, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Tardif, Tkachuk et White. (15).

Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.

IE/2013-03-21/299(P) — Adoption de procès-verbaux

Le sénateur Comeau propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 7 mars 2013.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 9 h 2, la séance se poursuit à huis clos en présence de sénateurs seulement.

À 10 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de
la régie interne, des budgets et de l'administration,

Gary W. O'Brien

La secrétaire de séance,

Lucie Lavoie