Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 37 - Procès-verbal du 14 février 2013
OTTAWA, le jeudi 14 février 2013
(62)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (10).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 28 novembre 2012, le comité poursuit son étude sur l'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement de la Saskatchewan :
Kent Campbell, sous-ministre, ministère de l'Économie (par vidéoconférence);
Ed Dancsok, sous-ministre adjoint, ministère de l'Économie (par vidéoconférence);
Todd Han, directeur, Exploitation pétrolière, ministère de l'Économie (par vidéoconférence).
Energy Resources Conservation Board :
Cal Hill, chef intérimaire de l'exploitation (par vidéoconférence);
Tom Pesta, conseiller supérieur, Opérations techniques (par vidéoconférence);
Mark Miller, chef intérimaire, Opérations sur le terrain (par vidéoconférence);
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Campbell fait une déclaration et répond aux questions, avec l'aide de MM Dancsok et Han.
À 8 h 58, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 3, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
M. Hill fait une déclaration et répond aux questions, avec l'aide de MM. Pesta et Miller.
À 9 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon