Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 42 - Procès-verbal du 4 juin 2013 (séance du matin)
OTTAWA, le mardi 4 juin 2013
(112)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Callbeck, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Smith (Saurel) et Wells (10).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Buth (1).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 mai 2013, le comité entreprend son étude des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Sally Thornton, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses;
Marcia Santiago, directrice principale, Secteur de la gestion des dépenses.
Énergie atomique du Canada Limitée :
Steve Halpenny, vice-président et directeur général des finances;
Jonathan Lundy, vice-président, avocat général principal.
Sécurité publique Canada :
Gary Robertson, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion ministérielle;
Dave Neville, directeur principal, Direction générale des programmes d'aide financière.
M. Matthews fait une déclaration, puis, avec Mmes Thornton et Santiago, répond aux questions.
À 10 h 37, la séance est suspendue.
À 10 h 40, la séance reprend.
M. Halpenny fait une déclaration, puis, avec M. Lundy, répond aux questions.
M. Robertson fait une déclaration, et avec l'aide de M. Neville, répond aux questions.
À 11 h 34, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner