Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 42 - Procès-verbal du 5 juin 2013 (séance du soir)
OTTAWA, le mercredi 5 juin 2013
(115)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Smith (Saurel) et Wells (10).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 mai 2013, le comité poursuit son étude sur les dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Susan MacGowan, dirigeante principale des finances;
Pamela D'Eon, directrice générale, Planification et gestion des ressources;
Anik Dupont, directrice générale, Direction générale des revendications particulières.
Industrie Canada :
Susan Bincoletto, dirigeante principale des finances;
Iain Stewart, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique;
Johanne Bernard, directrice générale, Planification des ressources et des investissements.
Mme MacGowan fait une déclaration, puis, avec Mmes D'Eon et Dupont, répond aux questions.
Mme Bincoletto fait une déclaration, puis, avec M. Stewart et de Mme Bernard, répond aux questions.
À 19 h 58, la séance est suspendue.
À 20 heures, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 mai 2013, le comité poursuit son étude sur la teneur du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures, déposé à la Chambre de communes le 29 avril 2013. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Association des municipalités de l'Ontario :
Judy Dezell, gestionnaire, Projet de mise en œuvre de la taxe sur l'essence.
Mme Dezell fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Smith (Saurel) propose que la greffière soit autorisée à envoyer par courriel, aux membres du comité qui le souhaitent, des copies protégées par mot de passe de l'ébauche de rapport sur le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2013-2014; les autres membres pourraient en recevoir une version papier à leur bureau le lundi 10 juin 2013, en prévision de la rencontre du mardi 11 juin 2013.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation par la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner