Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 3 - Procès-verbal du 14 novembre 2011
OTTAWA, le lundi 14 novembre 2011
(8)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Fortin-Duplessis, Losier-Cool, Mockler, Poirier et Tardif (7).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 novembre 2011, le comité débute son étude sur les obligations d'Air Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles.
TÉMOINS :
Fédération des communautés francophones et acadienne (FCFA) du Canada :
Diane Côté, directrice des liaisons gouvernementales et communautaires;
Serge Quinty, directeur des communications.
Quebec Community Groups Network (QCGN) :
Sylvia Martin-Laforge, directrice générale;
Stephen D. Thompson, directeur de la politique stratégique, de la recherche et des affaires publiques.
Mme Côté fait une présentation et, avec M. Quinty, répond aux questions.
À 17 h 55, la séance est suspendue.
À 18 heures, la séance reprend.
Mme Martin-Laforge fait une présentation puis, avec M. Thompson, répond aux questions.
À 18 h 50, la séance est suspendue.
À 18 h 55, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 10, le committee s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté