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OLLO - Comité permanent

Langues officielles

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule 11 - Procès-verbal du 18 juin 2012


OTTAWA, le lundi 18 juin 2012
(27)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 16 h 35 dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Mockler, Nolin, Poirier et Robichaud, C.P. (7).

Aussi présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement et David Charbonneau, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

CloudScout Information Services :

Erin O'Halloran, spécialiste de l'information.

Mme O'Halloran fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 56, la séance est suspendue.

À 16 h 58, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 17 h 6, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend en public.

Mme O'Halloran continue à répondre aux questions.

À 17 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Danielle Labonté


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