Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 9 - Procès-verbal du 5 mars 2012
OTTAWA, le lundi 5 mars 2012
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Harb, Hubley, Jaffer, Meredith, Nancy Ruth, White et Zimmer (9).
Également présent : Julian Walker, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et, entre autres choses, sur les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
The Institute for Inclusive Security :
Jacqueline O'Neill, directrice (par vidéoconférence).
Centre Pearson pour le maintien de la paix :
Ann Livingstone, vice-présidente, Recherche et concept d'apprentissage.
Mme O'Neill fait un exposé, puis répond aux questions.
À 17 h 16, la séance est suspendue.
À 17 h 20, la séance reprend.
Mme Livingstone fait un exposé, puis répond aux questions.
À 18 h 15, la séance est suspendue.
À 18 h 20, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant que le comité siège à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau