Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 42 - Procès-verbal du 19 juin 2013

OTTAWA, le mercredi 19 juin 2013
(92)

[Traduction]

Le Comité sénatorial des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 16 h 14, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présidents : Les honorables sénateurs Cordy, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Enverga, Martin, Ogilvie, Seidman, Seth et Verner, C.P. (10).

Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.

Il est convenu que tous les sujets d'étude proposés soient renvoyés au Sous-comité du programme et de la procédure.

À 16 h 37, l'honorable sénatrice Martin remplace l'honorable sénatrice Raine à titre de membre du comité.

À 17 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson