Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 5 - Procès-verbal du 13 décembre 2011
OTTAWA, le mardi 13 décembre 2011
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cochrane, Dawson, Eaton, Greene, MacDonald, Mercer, Merchant, Verner, C.P., et Zimmer (10).
Également présents : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 15 uin 2011, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
NAV CANADA :
John Crichton, président et chef de la direction.
M. Crichton fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Jean-Yves LeFort