Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 16 - Procès-verbal du 19 mars 2013
OTTAWA, le mardi 19 mars 2013
(47)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 32, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Merchant, Unger et Verner, C.P. (8).
Également présents : Zachari Alaoui, Alexandre Lavoie et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
Il est proposé que le comité adopte le projet de rapport et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver le texte et les éléments de communication graphique définitifs du rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Jean-Yves LeFort