Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 17 - Procès-verbal du 7 mai 2013

OTTAWA, le mardi 7 mai 2013
(52)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Unger et Verner, C.P. (10).

Également présents : Dillan Theckedath et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour.

À 10 h 4, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Keli Hogan