Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 18 - Procès-verbal du 29 mai 2013
OTTAWA, le mercredi 29 mai 2013
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald et Verner, C.P. (8).
Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 21 mai 2013, le comité entreprend son étude sur les défis devant lesquels se trouve la Société Radio-Canada, dans le contexte d'une conjoncture complexe et changeante en matière de radiodiffusion et de communications.
Conformément à l'article 12-16(1)(d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
Conformément au paragraphe 12(1) du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration des intérêts personnels est faite comme suit :
— Par écrit, l'honorable sénatrice Merchant (étude sur les défis devant lesquels se trouve la Société Radio-Canada).
At 19 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan