Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 18 - Procès-verbal du 11 juin 2013

OTTAWA, le mardi 11 juin 2013
(55)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Fortin-Duplessis, Greene, MacDonald, Mercer, Unger et Verner, C.P. (10).

Également présents : Alexandre Lavoie, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 juin 2013, le comité poursuit son étude du projet de loi C-52, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (administration, transports aérien et ferroviaire et arbitrage).

TÉMOINS :

Association des produits forestiers du Canada :

Catherine Cobden, vice-présidente exécutive.

Les producteurs de grains du Canada :

Richard Philipps, directeur exécutif.

Institut canadien des engrais :

Robert Godfrey, directeur, Politiques et relations gouvernementales;

Ian MacKay, conseiller juridique.

Western Canadian Shippers' Coalition :

Ian May, président;

Allan Foran, conseiller juridique.

Pulse Canada :

Greg Cherewyk, directeur exécutif.

Le président fait une déclaration liminaire.

Mme Cobden, M. Godfrey et M. Phillips font chacun une déclaration, puis, avec M. McKay, répondent aux questions.

À 10 h 18, la séance est suspendue.

À 10 h 24, la séance reprend.

M. Cherewyk et M. May font chacun une déclaration, puis, avec M. Foran, répondent aux questions.

À 11 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Keli Hogan