Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 6 - Procès-verbal du 6 mars 2014
OTTAWA, le jeudi 6 mars 2014
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Dagenais, Eaton, Maltais, Mercer, Merchant, Mockler, Ogilvie, Oh, Rivard et Robichaud, C.P. (11).
Également présents : Jed Chong et Aïcha Coulibaly, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur l'importance des abeilles et de leur santé dans la production de miel, d'aliment et de graines au Canada (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bayer CropScience :
Paul Thiel, vice-président, Innovation et affaires publiques.
Association canadienne du commerce des semences :
Peter Entz, président;
Stephen Denys, ancien président.
CropLife Canada :
Maria Trainer, directrice des affaires réglementaires.
Association of Equipment Manufacturers :
T. Howard Mains, conseiller en politiques publiques canadiennes.
M. Thiel, M. Entz, M. Denys, Mme Trainer et M. Mains font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
Le président prend la parole.
Après débat, il est convenu :
Que le budget suivant (L'importance des abeilles et de leur santé dans la production de miel, d'aliment et de graines au Canada) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015 soit accepté et présenté au Comité permanent de la régie interne des budgets et de l'administration :
DÉPENSES GÉNÉRALES 0 $ ACTIVITÉ 1 : à Washington, DC 55 140 $ ACTIVITÉ 2 : à Morrisburg, en Ontario 4 110 $ TOTAL 59 250 $
À 10 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman