Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule n^o 13 - Procès-verbal du 27 mai 2014

OTTAWA, le mardi 27 mai 2014
(29)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 5, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Dagenais, Maltais, Mercer, Mockler, Ogilvie, Oh et Robichaud, C.P. (8).

Également présente : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

À 19 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Kevin Pittman