Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 5 - Procès-verbal du 8 avril 2014
OTTAWA, le mardi 8 avril 2014
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Cordy, Dyck, Lovelace Nicholas, Meredith, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston, Tannas et Wallace (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).
Également présentes : Julie Cool et Martha Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité reprend ses travaux et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son étude sur les problèmes, et les solutions possibles, en matière d'infrastructure dans les réserves des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Daniel Leclair, directeur général, Direction générale des infrastructures communautaires;
Karl Carisse, directeur principal, Direction de l'innovation et des transformations politiques majeures;
David Smith, directeur, Développement des programmes et Partenariats régionaux.
Emploi et Développement social Canada :
Irwin Bess, directeur général, Programmes fédéraux, Conformité, Opérations et Développement des programmes;
Annik Wilson, directrice générale, Direction des opérations régionales et de la Conformité.
M. Leclair fait une déclaration puis, avec M. Smith, M. Bess, Mme Wilson et M. Carisse, répond aux questions.
À 10 h 58, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick