Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 9 - Procès-verbal du 4 novembre 2014

OTTAWA, le mardi 4 novembre 2014
(40)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 38, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Tannas, Wallace et Watt (9).

Également présentes : Martha Butler et Julie Cool, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Il est proposé :

Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant les parties de la séance se déroulant à huis clos.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Il est proposé :

Que le comité autorise la transcription de la réunion à huis clos, qu'un exemplaire en soit conservé dans le bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres du comité présents et les analystes du comité, puis que la transcription soit détruite par la greffière dès qu'elle en recevra l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 11 h 32, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick