Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 7 - Procès-verbal du 3 avril 2014
OTTAWA, le jeudi 3 avril 2014
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Céline Hervieux-Payette, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Ngo, Rivard et Tkachuk (11).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Jeremy Clark, professeur adjoint, Institut d'ingénierie des systèmes d'information de Concordia, Université Concordia;
David Descôteaux, chercheur associé, Institut économique de Montréal (par vidéoconférence).
La vice-présidente ouvre la séance.
M. Clark fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 28, la séance est suspendue.
À 11 h 34, la séance reprend sous la présidence de l'honorable sénateur Gerstein (président).
M. Descôteaux fait un exposé, puis répond aux questions.
À 12 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté