Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 27 - Procès-verbal du 1er avril 2015
OTTAWA, le mercredi 1er avril 2015
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 16 h 55, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Ringuette, Tannas et Tkachuk (11).
Également présents : Adriane Yong, Michaël Lambert-Racine et June Dewetering, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle, et que l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires soit interdite.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme (travaux futurs).
Le comité approuve un plan de travail provisoire.
À 17 h 10, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 17 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan