Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 1 - Procès-verbal du 21 novembre 2013
OTTAWA, le jeudi 21 novembre 2013
(3)
[Traduction]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 8 h 34 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, C.P., Cordy, Doyle, Fraser, Furey, Jaffer, Johnson, Kinsella, LeBreton, C.P., Marshall, Munson, Smith (Saurel), Charette-Poulin, Tkachuk et White (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Dawson, Lang, Nolin et Wells (5).
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
CIBA/2013-11-21/010(P) — Adoption du procès-verbal
Il est convenu que la partie publique du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2013 soit adoptée.
CIBA/2013-11-21/011(P) — Nomination du Sous-comité du programme et de la procédure (Comité directeur)
L'honorable sénatrice Marshall propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure (Comité directeur) soit composé du président, du vice- président et de l'honorable sénateur Larry Smith (Saurel);
Que, conformément à l'article 12-12(3) du Règlement du Sénat, le quorum soit de trois (3) membres, incluant le président et le vice-président, et que le whip du gouvernement soit autorisé à désigner un remplaçant, de temps à autre, en tant que troisième membre du sous-comité issu du Comité principal;
Que le greffier soit informé de tout remplacement par écrit;
Que le Sous-comité soit habilité à prendre des décisions au nom du Comité en ce qui concerne le programme et les heures des réunions;
Que, si le Comité principal ne peut se réunir, le Sous-comité du programme et de la procédure (Comité directeur) soit autorisé à étudier et à résoudre les problèmes administratifs immédiats et qu'il fasse rapport de ses décisions à la réunion suivante.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2013-11-21/012(P) — Nomination des représentants au Conseil interparlementaire mixte (CIM)
L'honorable sénateur Doyle propose que les honorables sénateurs LeBreton, C.P., et Tkachuk représentent le Sénat au Conseil interparlementaire mixte (CIM).
Le sénateur Furey se réserve le droit de désigner un sénateur à une date ultérieure.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2013-11-21/013(P) — Nomination du Sous-comité de la vérification
L'honorable sénateur Tkachuk propose que le Sous-comité de la vérification soit composé des honorables sénateurs Marshall, Smith (Saurel) et Furey.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2013-11-21/014(P) — Nomination du Sous-comité des budgets de comités
Il est convenu que le Sous-comité des budgets de comités soit composé des honorables sénateurs LeBreton, C.P., Smith (Saurel) et Cordy.
CIBA/2013-11-21/015(P) — Motion pour publier sur le site web public les noms des membres des sous-comités
Il est convenu de publier sur le site web public le nom des membres des sous-comités.
À 8 h 39, la séance se poursuit à huis clos.
À 8 h 55, l'honorable sénateur Charette-Poulin remplace l'honorable sénateur Campbell en tant que membre du comité.
À 9 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la
régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie