Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 2 - Procès-verbal du 8 mai 2014
OTTAWA, le jeudi 8 mai 2014
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Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Noël A. Kinsella (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Cordy, Downe, Doyle, Fraser, Furey, Johnson, Kinsella, Lang, LeBreton, C.P., Marshall, Munson, Seth, Smith (Saurel), Tkachuk et White (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Charette-Poulin et McCoy (2).
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
CIBA/2014-05-08/078(P) — Adoption de procès-verbaux
L'honorable sénateur Tkachuk propose l'adoption du procès-verbal de la réunion du 1er mai 2014.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2014-05-08/079(P) — Le point sur le projet de réfection du pavillon de la terrasse de l'Est et de la tour de ventilation nord
Le président rapporte au comité les renseignements donnés par Mme Nancy Chahwan, sous-ministre adjointe, Direction générale de la Cité parlementaire, TPSGC, et M. Chris Rawling, ingénieur, MHPM-Tiree, concernant le projet de réfection du pavillon de la terrasse de l'Est et de la tour de ventilation nord.
Gilles Duguay, directeur général des Services de la Cité parlementaire, et Brigitte Desjardins, directrice de la Planification des biens immobiliers, répondent aux questions.
CIBA/2014-05-08/080(P) — Services de télécommunications à l'extérieur de la Cité parlementaire
Hélène Bouchard, directrice de la Direction des services d'information, et M. Jim Cooke, coordonnateur des Services de télécommunications, présentent un document d'information sur les services de télécommunications à l'extérieur de la Cité parlementaire.
Après discussion, il est convenu de poursuivre la discussion à ce sujet à une réunion ultérieure.
CIBA/2014-05-08/081(P) — Politique sur les taxis
Nicole Proulx, directrice des Finances et de l'Approvisionnement, présente une proposition sur l'utilisation des bons de taxi.
Après discussion, il est convenu de ne plus utiliser de bons de taxi au Sénat à compter du 1er juin 2014 et d'envoyer une note de service à ce sujet à tous les sénateurs, leur personnel et à l'Administration du Sénat.
CIBA/2014-05-08/082(P) — Procédures administratives du Sénat applicables aux employés atteints d'invalidités
Il est convenu d'examiner ce point à la prochaine réunion.
CIBA/2014-05-08/083(P) — Création d'un groupe de travail consultatif chargé d'examiner la Politique régissant les déplacements des sénateurs
L'honorable sénateur Tkachuk propose que l'on crée un groupe de travail consultatif chargé d'examiner la Politique régissant les déplacements des sénateurs et que ce groupe de travail se compose des honorables sénateurs Smith (Saurel) (président), Marshall, Lang, Tkachuk, Furey, Downe et Cordy (7).
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2014-05-08/084(P) — Création d'un groupe de travail consultatif sur la Vision et le Plan à long terme
Il est convenu d'examiner ce point à la prochaine réunion.
CIBA/2014-05-08/085(P) — Création d'un groupe de travail consultatif chargé d'examiner le Règlement administratif du Sénat (RAS)
Il est convenu d'examiner ce point à la prochaine réunion.
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie