Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 29 - Procès-verbal du 26 mai 2015
OTTAWA, le mardi 26 mai 2015
(62)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson et Seidman (8).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 2015, le comité entreprend son étude du projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada.
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Jeff Labonté, directeur général, Direction de la sûreté énergétique et sécurité, Secteur de l'énergie;
Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie;
Christine Siminowski, directrice, Direction de la sûreté énergétique et sécurité, Secteur de l'énergie;
Joseph McHattie, conseiller juridique.
Office national de l'énergie du Canada : (par vidéoconférence)
Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement;
Jonathan Timlin, directeur, Approches de réglementation.
Le président fait une déclaration.
M. Labonté fait une déclaration puis, avec MM. McHattie et Hubbard, répond aux questions.
À 17 h 50, la séance est suspendue.
À 17 h 59, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Timlin fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Steedman, répond aux questions.
À 19 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon