Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 28 - Procès-verbal du 10 mars 2015

OTTAWA, le mardi 10 mars 2015
(81)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard, Smith (Saurel) et Wells (9).

Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 2015, le comité entreprend son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016.

TÉMOINS :

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses.

M. Pagan fait une déclaration et, avec Mme Santiago, répond aux questions.

À 11 h 19, la séance est suspendue.

À 11 h 20, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour.

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.

À 11 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner