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SECD - Comité permanent

Sécurité nationale, défense et anciens combattants

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 4 - Procès-verbal du 3 mars 2014


OTTAWA, le lundi 3 mars 2014
(9)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Dallaire, Day, Lang, Mitchell, Segal, Wells et White (8).

Également présents : Holly Porteous et Wolfgang Koerner, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la situation des relations internationales du Canada en matière de sécurité et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Dean Wilkening, physicien au Laboratoire national Lawrence-Livermore.

Institut Rideau :

Steven Staples, président.

Défense nationale et Forces armées canadiennes :

Major-général Christian Rousseau, chef du renseignement de la défense;

Craig Maskell, directeur du renseignement scientifique et technique.

Le président ouvre la séance.

M. Wilkening fait une déclaration et répond aux questions.

À 14 heures, la séance est suspendue.

À 14 h 5, la séance reprend.

M. Staples fait une déclaration et répond aux questions.

À 15 h 3, la séance est suspendue.

À 15h 29, la séance reprend.

Le major-général Rousseau fait une déclaration puis, avec M. Maskell, répond aux questions.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 38, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner un projet d'ordre du jour.

Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle.

À 16 h 56, la séance publique reprend.

Il est convenu que le budget de l'exercice se terminant le 31 mars 2015 pour l'étude spéciale sur la situation des relations internationales du Canada en matière de sécurité et de défense soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Dépenses générales    0 $
Activité : Washington, D.C.    53 620
TOTAL    53 620 $

Il est convenu que le budget de l'exercice se terminant le 31 mars 2015 pour l'étude spéciale sur les politiques, pratiques et efforts de collaboration de l'Agence des services frontaliers du Canada soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Dépenses générales    0 $
Activité : Ottawa    3 510
TOTAL    3 510 $

À 17 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Josée Thérien


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