Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 19 - Procès-verbal du 1er juin 2015


OTTAWA, le lundi 1er juin 2015
(43)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Day, Lang, Mitchell, Ngo, Stewart Olsen et White (8).

Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Conseil européen :

Gilles de Kerchove, coordonnateur de l'UE pour la lutte contre le terrorisme (par vidéoconférence).

Agence du revenu du Canada :

Cathy Hawara, directrice générale, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires;

Alastair Bland, directeur, Division de la revue et de l'analyse, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires.

Le président prend la parole.

M. de Kerchove fait un exposé, puis répond aux questions.

À 14 h 10, la séance est suspendue.

À 14 h 19, la séance reprend.

Mme Hawara fait un exposé puis, avec M. Bland, répond aux questions.

À 15 h 25, la séance est suspendue.

À 15 h 37, la séance se poursuit à huis clos et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 2015, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la section 2 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport sur la teneur des éléments de la section 2 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures.

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.

L'honorable sénateur Day dépose le rapport du Sous-comité des anciens combattants sur la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59.

Il est convenu d'adopter les deux ébauches de rapports et d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à les fusionner et à adopter la version définitive.

À 15 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson