Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 19 - Procès-verbal du 8 juin 2015
OTTAWA, le lundi 8 juin 2015
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 12, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Day, Lang, Mitchell, Ngo et Stewart Olsen (7).
Également présents : Holly Porteous et Julie Béchard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Ayaan Hirsi Ali, fondatrice, Fondation AHA (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
Mme Hirsi Ali fait un exposé, puis répond aux questions.
À 14 h 21, la séance est suspendue.
À 14 h 35, la séance se poursuit à huis clos et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude des politiques, pratiques et efforts de collaboration de l'Agence des services frontaliers du Canada en vue de déterminer l'admissibilité au Canada et le renvoi de personnes inadmissibles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement audio des parties de la réunion qui se dérouleront à huis clos, qu'une copie sera conservée au bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents et les analystes du comité;
Il est convenu que l'enregistrement sera détruit par le greffier du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport et d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à adopter la version définitive.
À 16 h 11, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson