Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 19 - Procès-verbal du 15 juin 2015


OTTAWA, le lundi 15 juin 2015
(45)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 27, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Day, Lang, Mitchell, Oh, Stewart Olsen et White (7).

Également présents : Holly Porteous, Julie Béchard, Martin Auger et Isabelle Lafontaine-Émond, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Alida Rubwindi, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014, le comité poursuit son étude sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post-traumatique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.

Il est convenu d'adopter le projet de rapport et de le déposer au Sénat à la première occasion.

À 17 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson