Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 20 - Procès-verbal du 30 juin 2015


OTTAWA, le mardi 30 juin 2015
(46)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 35, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Day, Lang, Mitchell, Ngo, Stewart Olsen et White (8).

Également présents : Adam Thompson, greffier du comité; Holly Porteous et Jean-Philippe Duguay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.

Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement des travaux menés à huis clos, qu'une copie en soit conservée dans le bureau du greffier du comité pour consultation par les membres et les analystes du comité, puis que la transcription soit détruite par le greffier dès qu'il en recevra l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 12 h 18, la séance est suspendue.

À 12 h 22, la séance reprend.

Il est convenu :

Que l'ébauche du rapport, telle que modifiée, soit adoptée;

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport, en tenant compte de la teneur des discussions menées pendant la séance, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, sur le plan de la forme, de la grammaire, de la traduction ou de la présentation; et

Que le président soit autorisé à présenter le rapport au Sénat le plus tôt possible.

À 13 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière suppléante du comité,

Lynn Gordon