On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Le projet de loi C-442, Loi visant à ériger le Monument national de l'Holocauste
L'étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada
- Fascicule no 23, le 23 mars 2011 (à huis clos), le 24 mars 2011
- Fascicule no 18, le 15 décembre 2010 (à huis clos), le 16 décembre 2010 (à huis clos), le 2 février 2011 et le 3 février 2011
- Fascicule no 17, le 1er décembre, le 2 décembre (à huis clos), le 8 décembre (à huis clos) et le 9 décembre 2010
- Fascicule no 14, le 18 octobre, le 20 octobre, le 21 octobre et le 22 octobre 2010
- Fascicule no 10, le 14 juin, le 16 juin et le 17 juin (à huis clos) 2010
- Fascicule no 9, le 9 juin et le 10 juin 2010
- Fascicule no 5, le 5 mai et le 6 mai 2010
- Fascicule no 4, le 28 avril et le 29 avril 2010
- Fascicule no 3, le 21 avril et le 22 avril 2010
- Fascicule no 2, le 14 avril et le 15 avril 2010
- Fascicule no 1, le 11 mars, 18 mars (à huis clos), 25 mars et le 31 mars 2010
Les progrès réalisés dans la mise en oeuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004
Le projet de loi C-35, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés
Les enjeux sociaux d'actualité pour les grandes villes canadiennes
- Fascicule no 21, le 2 mars et le 3 mars 2011
- Fascicule no 20, le 16 février (à huis clos) et le 17 février 2011
- Fascicule no 19, le 9 février et le 10 février 2011
- Fascicule no 18, le 15 décembre 2010 (à huis clos), le 16 décembre 2010 (à huis clos), le 2 février 2011 et le 3 février 2011
L'étude sur l'état de préparation du Canada en cas de pandémie
- Fascicule no 20, le 16 février (à huis clos) et le 17 février 2011
- Fascicule no 18, le 15 décembre 2010 (à huis clos), le 16 décembre 2010 (à huis clos), le 2 février 2011 et le 3 février 2011
- Fascicule no 17, le 1er décembre, le 2 décembre (à huis clos), le 8 décembre (à huis clos) et le 9 décembre 2010
- Fascicule no 16, le 3 novembre (à huis clos), le 24 novembre et le 25 novembre 2010
- Fascicule no 15, le 27 octobre, le 28 octobre et le 29 octobre 2010
- Fascicule no 14, le 18 octobre, le 20 octobre, le 21 octobre et le 22 octobre 2010
- Fascicule no 13, le 6 octobre et le 7 octobre 2010
- Fascicule no 12, le 29 septembre et le 30 septembre 2010
Le projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse
Le projet de loi C-36, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
- Fascicule no 17, le 1er décembre, le 2 décembre (à huis clos), le 8 décembre (à huis clos) et le 9 décembre 2010
- Fascicule no 16, le 3 novembre (à huis clos), le 24 novembre et le 25 novembre 2010
L'étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada
- Fascicule no 18, le 15 décembre 2010 (à huis clos), le 16 décembre 2010 (à huis clos), le 2 février 2011 et le 3 février 2011
- Fascicule no 17, le 1er décembre, le 2 décembre (à huis clos), le 8 décembre (à huis clos) et le 9 décembre 2010
- Fascicule no 14, le 18 octobre, le 20 octobre, le 21 octobre et le 22 octobre 2010
- Fascicule no 10, le 14 juin, le 16 juin et le 17 juin (à huis clos) 2010
- Fascicule no 9, le 9 juin et le 10 juin 2010
- Fascicule no 5, le 5 mai et le 6 mai 2010
- Fascicule no 4, le 28 avril et le 29 avril 2010
- Fascicule no 3, le 21 avril et le 22 avril 2010
- Fascicule no 2, le 14 avril et le 15 avril 2010
- Fascicule no 1, le 11 mars, 18 mars (à huis clos), 25 mars et le 31 mars 2010
Le projet de loi C-40, Loi instituant la Journée nationale des aînés
Le projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et la Loi sur les Cours fédérales
Le projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur les musées et d'autres lois en conséquence
Le projet de loi C-13, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi
Le projet de loi S-203, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie
Le projet de loi S-211, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme
Le projet de loi C-268, Loi modifiant le Code criminel (peine minimale pour les infractions de traite de personnes âgées de moins de dix-huit ans)
L'étude des frais d'utilisation et des normes de service pour les programmes des médicaments pour usage humain et des matériels médicaux
Réunion d'organisation et travaux futurs