Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 10 - Procès-verbal du 5 novembre 2014
MONTRÉAL, le mercredi 5 novembre 2014
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Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle Saint-Maurice de l'Hôtel Fairmont Le Reine Elizabeth, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Hervieux-Payette, C.P., Housakos, Joyal, C.P., Plett et Verner, C.P. (7).
Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Jean-François Lépine.
Syndicat des communications de Radio Canada :
Isabelle Montpetit, présidente.
Tous Amis de Radio-Canada :
Pierre Maisonneuve, porte-parole.
Syndicat des employé(e)s de bureau et professionnel(le)s de Radio-Canada :
Isabelle Doyon, présidente.
Syndicat des technicien(ne)s et artisan(e)s du réseau français de Radio-Canada :
Michel Labrie, vice-président national.
Syndicat canadien de la fonction publique :
Nathalie Blais, conseillère à la recherche.
Galafilm Inc. :
Arnie Gelbart, président-directeur général et producteur.
À titre personnel :
Marc Raboy, titulaire de la chaire Beaverbrook en éthique, médias et communications, Université McGill.
TV5 Québec Canada :
Suzanne Gouin, présidente et directrice générale;
Benoit Beaudoin, directeur, Nouveaux médias.
M. Lépine fait un exposé et répond aux questions.
À 14 h 1, la séance est suspendue.
À 14 h 5, la séance reprend.
M. Maisonneuve, Mme Montpetit, Mme Blais, Mme Doyon et M. Labrie font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 15 heures, la séance est suspendue.
À 15 h 7, la séance reprend.
MM. Gelbart et Raboy font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 15 h 19, le vice-président du comité, le sénateur Housakos, assume la présidence.
À 15 h 21, le sénateur Dawson reprend le fauteuil.
À 16 h 2, la séance est suspendue.
À 16 h 6, la séance reprend.
MM. Gouin et Beaudoin font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 16 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau