Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 12 - Procès-verbal du 3 décembre 2014
OTTAWA, le mercredi 3 décembre 2014
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Plett, Unger et Verner, C.P. (9).
Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada :
Suzanne Bossé, directrice générale;
Serge Quinty, directeur des communications.
L'honorable sénateur Housakos propose :
Que l'honorable sénateur Plett soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Mme Bossé fait une déclaration puis, avec M. Quinty, répond aux questions.
À 19 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau