Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 15 - Procès-verbal du 1^er avril 2015

OTTAWA, le mercredi 1^er avril 2015
(58)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 46, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Plett, Unger et Verner, C.P. (7).

Également présents : Dillian Theckedath et Terrence (Terry) Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Karen Schwinghamer, agente de communications, Direction des communications du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d), le comité examine une ébauche de rapport.

À 20 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau