Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 15 - Procès-verbal du 5 mai 2015
OTTAWA, le mardi 5 mai 2015
(61)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 30, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Maltais, Plett et Unger (9).
Également présents : Dillian Theckedath et Terrence (Terry) Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Karen Schwinghamer, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à examiner une ébauche du rapport avant que le comité l'examine.
À 10 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau