Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule n° 64 - Procès-verbal du 16 mai 2019
OTTAWA, le jeudi 16 mai 2019
(140)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la salle C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Bovey, Busson, Coyle, Dawson, Dean, Greene, Massicotte, Ngo et Saint-Germain (10).
Également présents : Pascal Tremblay, Billy Joe Siekierski et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Affaires mondiales Canada :
Alison LeClaire, haute représentante pour l'Arctique et directrice générale, Affaires arctiques, de l'Eurasie et de l'Europe.
La présidente ouvre la séance.
Mme LeClaire fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 heures, la séance est suspendue.
À 11 h 2, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2017, le comité poursuit son étude sur l'impact de la culture et des arts canadiens sur la politique étrangère et la diplomatie du Canada ainsi que leur utilisation dans ces domaines, et d'autres questions connexes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
La présidente fait une déclaration.
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la séance tenue à huis clos;
Que le comité permette la transcription des parties de la séance qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité et que la transcription soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Après débat, il est convenu :
Que l'ébauche du rapport soit adoptée;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à donner son approbation à la version définitive du rapport, en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, y compris le résumé et les recommandations, et à y apporter tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que le Sous-comité du programmme et de la procédure soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité et à publier le rapport avec l'appui de la Direction des communications du Sénat, y compris le moment opportun pour déposer le rapport.
À midi, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marie-Eve Belzile