Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 29 septembre 2016
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ghislain Maltais (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gagné, Maltais, Martin, Mercer, Ogilvie, Oh, Pratte, Tardif et Unger (9).
Autres sénateurs présente : Les honorables sénateurs Ataullahjan et Enverga (2).
Également présents : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Lawrence MacAulay, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire Canada.
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Fred Gorrell, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés;
Doug Forsyth, directeur exécutif, Division de la politique commerciale stratégique, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Barbara Jordan, vice-présidente associée, Politiques et programmes.
Le président prend la parole.
L'honorable Lawrence MacAulay, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, Canada fait un exposé, puis, avec MM. Gorrell et Forsyth, répond aux questions.
À 9 h 15, la séance est suspendue.
At 9 h 20, la séance reprend.
M. Gorrell, M. Forsyth et Mme Jordan répondent aux questions.
À 9 h 48, la séance est suspendue.
À 9 h 51, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner le programme de ses travaux futurs.
À 10 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman