Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule no 64 - Procès-verbal du 9 avril 2019


OTTAWA, le mardi 9 avril 2019
(135)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Deacon (Nouvelle-Écosse), Doyle, Griffin, Kutcher, McIntyre, Miville-Dechêne, Moodie et Oh (9).

Également présents : Corentin Bialais et Offah Obale, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 février 2018, le comité poursuit son étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés globaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Agriculture et Agroalimentaire Canada :

Marco Valicenti, directeur général, Direction du développement et analyse du secteur, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.

Agence canadienne d'inspection des aliments :

Daniel Miller, directeur général, Direction internationale des programmes, Direction générale des affaires internationales.

Affaires mondiales Canada :

Christopher Wilkie, directeur général, Secteurs commerciaux.

Agence des services frontaliers du Canada :

Doug Band, directeur général, Direction des programmes et des droits antidumping;

Fred Gaspar, directeur général, Direction du programme commercial.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada :

Andrea Johnston, sous-ministre adjointe, Innovation Canada;

Mesmin Pierre, directeur général, Direction des marques de commerce, Office de la propriété intellectuelle du Canada;

Iyana Goyette, directrice adjointe, Direction des marques de commerce, Office de la propriété intellectuelle du Canada.

La présidente fait une déclaration.

M. Valicenti, M. Miller, M. Wilkie, M. Band, M. Gaspar, Mme Johnston et M. Pierre font des déclarations et, avec Mme Goyette, répondent aux questions.

À 19 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Kevin Pittman