Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 66 - Procès-verbal du 14 mai 2019
OTTAWA, le mardi 14 mai 2019
(139)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 2, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Black (Ontario), Dagenais, Deacon (Nouvelle- Écosse), Doyle, Griffin, Kutcher, Mercer, Miville-Dechêne, Moodie et Oh (11).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présents : Corentin Bialais et Xavier Deschenes-Philion, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 mai 2019, le comité entreprend son étude de la teneur des éléments de la sous-section C de la section 9 de la partie 4, dans la mesure où elle traite des aliments, et de la sous- section J de la section 9 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Aliments et boissons Canada :
Kathleen Sullivan, présidente et directrice générale.
Maple Lodge Farms :
Michael Burrows, chef de la direction.
Bonduelle Amériques :
Daniel Vielfaure, directeur général.
Produits alimentaires et de consommation du Canada :
Susan Abel, vice-présidente, Sécurité et conformité;
Carla Ventin, première vice-présidente, Relations gouvernementales.
Canadian National Millers Association :
Gordon Harrison, président.
Santé Canada :
David K. Lee, dirigeant principal de la réglementation, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Greg Loyst, directeur général, Direction des politiques et des stratégies réglementaires.
La présidente fait une déclaration.
Mme Sullivan, M. Burrows et M. Vielfaure font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 20, la séance est suspendue.
À 17 h 39, la séance reprend.
Mme Sullivan, M. Burrows et M. Vielfaure répondent aux questions.
À 18 h 20, la séance est suspendue.
À 18 h 26, la séance reprend.
Mme Abel, Mme Ventin et M. Harrison font des déclarations et répondent aux questions.
À 19 h 25, la séance est suspendue.
À 19 h 30, la séance reprend.
M. Lee et M. Loyst font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman